Recours gracieux contre le PERMIS DE DEMOLIR d'un bâtiment en vue de construire l'OA20 MINIERE. 21 octobre 2023.
Avis de l'ASEM sur l'Enquête Publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique du projet de ZAC Satory-Ouest. Avis remis le 25 juillet 2019.
Avis de l'ASEM sur l'Enquête Publique de Demande d'Autorisation Environnementale relative à la LIGNE 18. Avis remis le 27-06-2018
Avis de l'ASEM sur l'Enquête Publique relative à la LIGNE 18. Avis remis le 19-04-2016.
Avis de l'ASEM sur l'Enquête Publique relative au Contrat de Développement Territorial. Avis remis le 23-02-2015.
Réponses de la SGP (11/09/2015) aux questions posées par François Apicella de l'ASEM le 27/05/2015): voir ici.
Lettre adressée à la Société du Grand Paris (SGP) le 24 Juin 2015: voir ici.
L'ASEM suit attentivement les 2 dossiers de la LIGNE 18 et du CDT (Contrat de Développement Territorial).
.
Celui du CDT.
Celui de la LIGNE 18
Avis de l'ASEM sur l'Enquête Publique relative au PLUI de SQY. Avis remis le 20-07-2016.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire